Abbaye de Reigny

Mentions Légales

EDITEUR / PROPRIÉTAIRE
Editeur du site : Abbaye de Reigny
Statut : Abbaye de Reigny – RCS Auxerre B 484 734 157
Adresse éditeur : ARTEAM, ABBAYE DE REIGNY 89270 VERMENTON
Numéro de téléphone : 03 86 81 59 30
Responsable publication : Abbaye de Reigny
Mail responsable publication : abbayedereigny@orange.fr

RÉALISATION – DÉVELOPPEMENT

Graphisme : Agathe Ravier

CREATIVE COCKTAIL
1 rue des Ballets – 89000 AUXERRE
Tél. : 09 77 00 40 36

HÉBERGEUR

1 AND 1
1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex
SARL au capital de 100 000 EUR
RCS Sarreguemines
B 431 303 775
SIRET 431 303 775 000 16
Code APE : 6201Z
Identification intracommunautaire FR 13 431303775

OBSERVATIONS ET SUGGESTIONS

Il est possible de transmettre des observations et des suggestions au responsable du site à l’adresse électronique : abbayedereigny@orange.fr

INFORMATIONS PERSONNELLES

Conformément à la loi dite « Informatique et Libertés » (art. 34 de la loi de la loi n° 48-87 du 6 janvier 1978), Abbaye de Reigny a effectué auprès de la CNIL une déclaration du site internet www.abbayedereigny.com.

Cette déclaration a été enregistrée sous le numéro de récépissé : en cours.
Informations personnelles collectées
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Ci-après :
• l’utilisateur désigne « l’internaute se connectant, utilisant le site www.abbayedereigny.com».
• les informations personnelles désignent « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
Les informations personnelles de l’utilisateur du site www.abbayedereigny.com :
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• ne sont pas échangées, transférées, cédées ou vendues sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de l’Abbaye de Reigny et de ses droits permettrait la transmission desdites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site.
Au demeurant Abbaye de Reigny est autorisé à effectuer des études et analyses statistiques sur l’utilisation et la typologie des utilisateurs du site www.abbayedereigny.com, sous réserve de confirmer l’anonymat de ces derniers.
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Conformément à la loi dite « Informatique et Libertés » (art. 34 de la loi de la loi n° 48-87 du 6 janvier 1978), l’utilisateur dispose d’un droit de modification des données nominatives collectées le concernant. Pour ce faire, l’utilisateur envoie à Abbaye de Reigny :
• un courrier électronique à l’adresse web : abbayedereigny@orange.fr
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Utilisation du courrier électronique
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Droits d’auteur
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• ne pas rendre disponible ou distribuer des informations illégales, répréhensibles (telles que des informations diffamatoires ou obscènes) ou encore nuisibles (telles que les virus)
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